Prise en compte du contexte externe et adaptation aux changements
À la SGDN, nous nous sommes engagés à surveiller les développements locaux, nationaux et internationaux qui pourraient changer le contexte dans lequel nous évoluons ou avoir une incidence directe sur le projet. Nous continuons à surveiller les avancées qui se font dans le secteur de l’énergie, les innovations qui touchent la gestion des déchets nucléaires, les changements apportés aux politiques énergétiques et environnementales, les développements potentiels liés à la construction de nouveaux réacteurs, l’évolution des attentes, des valeurs et des idées de la société ainsi que les nouveaux développements liés aux autres initiatives canadiennes de gestion des déchets nucléaires.
Un des principes fondamentaux de la Gestion adaptative progressive est l’engagement d’adapter les plans en tenant compte des progrès techniques, des commentaires fournis par le public, de l’éclairage apporté par le savoir autochtone et de l’évolution des meilleures pratiques internationales, des politiques publiques ainsi que des exigences et des valeurs sociétales. Par exemple, notre cadre de planification du transport et notre Plan de transport préliminaire sont tous deux fondés sur ce que nous ont dit les collectivités et les personnes intéressées par le plan canadien pour le combustible nucléaire irradié. Ces deux documents de planification du transport ont été conçus pour faire avancer ces discussions et fournir plus d’informations sur la façon dont nous planifions de transporter en toute sûreté le combustible nucléaire irradié.
En outre, au Canada, le secteur nucléaire explore activement les possibilités qu’offrent certaines technologies nucléaires émergentes, telles que certains nouveaux réacteurs, les petits réacteurs modulaires (PRM), le retraitement du combustible (parfois appelé recyclage) et d’autres types de réacteurs avancés.
Ces technologies émergentes pourraient générer différents types de combustible irradié. Nous suivons de près ces développements et nous restons en dialogue avec plusieurs promoteurs de réacteurs afin de nous préparer à répondre aux décisions qui pourraient venir modifier le volume du combustible irradié dont nous devrons assurer la gestion ainsi que leurs caractéristiques.
Ces renseignements nous aideront à optimiser la gestion à long terme du combustible nucléaire irradié ainsi qu’à revoir la conception du dépôt et à adapter nos formules de financement en tenant compte des nouveaux combustibles que nous pourrions devoir gérer dans le futur.
En date de la fin de 2023, la SGDN est au courant de trois projets de PRM en cours de processus d’autorisation. Ontario Power Generation travaille avec GE-Hitachi Nuclear Energy en vue de déployer un PRM sur le nouveau site nucléaire de Darlington. Global First Power travaille à la construction d’un PRM aux Laboratoires de Chalk River, en Ontario, un site qui appartient à Énergie atomique du Canada limitée et qui est géré par les Laboratoires nucléaires canadiens. Énergie Nouveau-Brunswick collabore avec Advanced Reactor Concepts Clean Technology Inc. pour construire un PRM sur son site de Lepreau, au Nouveau-Brunswick. Une demande de permis de construire pour le premier projet a été présentée. Le processus d’évaluation environnementale ou d’impact et le processus d’obtention du permis de préparation de l’emplacement ont été lancés pour les deux autres projets. De plus, Bruce Power prévoit de lancer une évaluation d’impact en 2024 pour une nouvelle production d’électricité d’origine nucléaire sur le site de Bruce qui pourrait s’élever à 4800 MW.
Nous continuons à suivre l’évolution de ces projets et des autres projets possibles. Au fur et à mesure de leur avancement, nous apporterons les modifications appropriées à nos plans.
Le consensus scientifique international veut qu’un dépôt géologique en profondeur constitue la meilleure pratique de gestion à long terme du combustible nucléaire irradié provenant des PRM et des déchets de haute activité issus des procédés de retraitement. Le plan canadien est conçu pour pouvoir s’adapter aux changements technologiques, et nous pouvons intégrer une certaine flexibilité dans la conception des dépôts afin d’être prêts à répondre aux décisions futures.
Nous tenons à jour un rapport de suivi sur les cycles de combustible avancés et les technologies de remplacement pour la gestion des déchets de combustible. Nous assurons aussi un suivi et la déclaration des quantités de combustible nucléaire irradié qui pourraient être produites pour en tenir compte dans la conception du dépôt.