Transport
La SGDN :
- Démontrera qu’un plan de transport pourra jouir d’une acceptation sociale au terme d’un dialogue sur le cadre de planification du transport;
- Continuer à travailler avec les peuples autochtones pour comprendre comment la SGDN peut aligner notre planification du transport sur le savoir autochtone;
- Continuera à affiner le Système de transport du combustible irradié;
- Commencera à mettre en oeuvre le cadre de planification du transport, qui sera mis à jour tous les trois ans.
On transporte du combustible nucléaire irradié tous les jours dans le monde. Au Canada, en près de 60 ans, aucun accident n’a causé de torts à des personnes ou à l’environnement en raison d’un rejet radioactif.
La SGDN élabore actuellement des plans sûrs, sécuritaires et socialement acceptables qui encadreront le transport du combustible nucléaire irradié depuis les sites actuels d’entreposage provisoire jusqu’au dépôt géologique en profondeur. Cependant, nous reconnaissons la nécessité d’expliquer ce bon bilan de sûreté et de répondre aux questions des gens sur les mesures que prendra la SGDN pour atteindre ce niveau d’excellence.
Par exemple, en 2023, la SGDN a lancé des études pour mettre à jour le Plan de transport préliminaire, qui a été publié pour la première fois en 2021. La planification et l’évaluation des dispositions de transport qui seront menées au cours de la période allant de 2024 à 2028 tiendront pleinement compte des exigences réglementaires encadrant le transport sûr du combustible nucléaire irradié entre les provinces.
Selon les exigences du processus de sélection d’un site, il doit être plausible qu’une route acceptable de transport soit aménagée. La SGDN continue à mener des évaluations techniques pour aider à tracer les routes de transport potentielles.
Une fois le site sélectionné, des activités plus détaillées de planification de la concertation technique et sociale commenceront. Nous planifions de commencer à transporter le combustible irradié vers le site du dépôt géologique en profondeur au cours des années 2040, lorsque le dépôt sera en service.
En plus des exigences techniques, les considérations sociales sont importantes pour notre processus de planification. Nous sommes conscients que le transport du combustible nucléaire irradié est un sujet important pour les Canadiens et les peuples autochtones, et nous suivons une approche collaborative en vertu de laquelle les décisions seront prises en commun. Plus précisément, nous avons conçu une approche itérative pour la planification du transport qui intégrera les contributions des générations futures dans le processus de planification, reconnaissant l’importance de considérer le principe des sept générations d’après la vision du monde autochtone.
Comme nous l’avons indiqué plus tôt, il nous incombe de veiller à ce que des personnes représentant un large horizon d’intérêts participent à nos discussions de planification et que nous répondions à leurs questions et préoccupations. Nous avons entendu des préoccupations concernant la sûreté du transport, la performance des emballages de transport et le cadre de gestion des urgences. À la SGDN, nous nous efforçons de répondre à ces préoccupations en poursuivant nos activités de concertation et en tenant compte de ces commentaires dans l’élaboration de la conception du Système de transport du combustible irradié.
De plus, de 2024 à 2028, la SGDN :
- Poursuivra la planification du transport en intégrant les valeurs, les principes et les objectifs des citoyens et en accordant une attention particulière à la sûreté d’un point de vue social;
- Entreprendra des études sur la logistique du transport ainsi que des évaluations opérationnelles;
- Cherchera à obtenir auprès de la Commission canadienne de sûreté nucléaire des certificats d’approbation de la conception des colis de transport routier et ferroviaire, selon le cas;
- Examinera et déterminera à des fins de planification les principales exigences relatives à la gestion des urgences et à la sécurité du transport;
- Continuera à élargir nos activités de dialogue pour inclure les municipalités et les collectivités autochtones situées le long des routes potentielles de transport, ainsi que les personnes et les groupes intéressés;
- Tiendra les collectivités hôtes d’installations nucléaires au Canada au courant de nos progrès, y compris en ce qui concerne la planification du transport du combustible nucléaire irradié depuis ces collectivités jusqu’au dépôt géologique en profondeur.